Mentions légales

1. Informations légales

Le site www.bullepourgrandir.fr est édité par la société Une bulle pour grandir :

Responsable de la publication : Manon Piriou
07 67 66 82 82
SIREN : 978 239 556

Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous et Une bulle pour grandir. Par l’accès, la navigation ou l’utilisation de ce site Web, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d’y être soumis. Vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables. Si vous n’acceptez pas ces dispositions, n’utilisez pas ce site Web.

Une bulle pour grandir peut, à tout moment et sans préavis, modifier les présentes dispositions ainsi que tout autre information figurant sur ce site Web par le biais d’une mise à jour. Une bulle pour grandir peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux services ou programmes décrits sur le site.

2. Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél. : +33 8 99 70 17 61

3. Accès au site

L’accès à l’url www.bullepourgrandir.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4. Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

5. Données personnelles

Conformément a la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir des informations vous concernant, veuillez vous adresser à Une bulle pour grandir grâce au formulaire de contact du présent site.

6. Liens hypertextes

Une bulle pour grandir n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’adresse www.bullepourgrandir.fr est soumise à l’accord express préalable du Responsable de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de l’adresse www.bullepourgrandir.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Une bulle pour grandir.

7. Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, graphismes, photos, balises métas, codes sources…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Une bulle pour grandir.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Une bulle pour grandir, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des balises HTML et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable du Responsable de la publication, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

8. Crédits photos

Photographe : John Delahaye – Pléiades photographie